Mentions légales et Données personnelles
1. PRÉSENTATION DU SITE
Le site : www.marieclotildechery.com
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.marieclotildechery.com les informations suivantes :
Informations légales :
Responsable légale : Marie-Clotilde CHERY
Email : machery@lavache.com
Téléphone : +33 6 84 91 45 14
Le Créateur du site est RDSC – 74 rue Blanche, 75009 – Paris, France
Tel : +33 (0)1 42 81 99 71 – cedric@rdsc-online.com – www.rdsc-online.com
L’hébergeur du site est AQUEOS – 1, rue Albert Einstein – CHAMPS SUR MARNE – 77447 Marne la vallée cedex 2
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.marieclotildechery.com (« le site » dans les textes suivants) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière. Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le site s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. Le site est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. LIMITES DE RESPONSABILITÉ
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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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8. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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Médias
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Statistiques et mesures d’audience
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